Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du Site Lilybel.fr les présentes mentions légales.

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ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES
En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site lilybel.fr  est édité par la SASU LILYBEL, au capital de 3000€, dont le siège social est situé au 110 impasse Jean Colomb 69280 MARCY L'ETOILE, immatriculée au Registre National des Entreprises sous le numéro de SIREN : 929 514 131, dont l'adresse email de contact est : bonjour@lilybel.f
ci-après « l’Éditeur »

Le Directeur de publication est :
Murielle Champion
Adresse e-mail de contact : bonjour@lilybel.fr
ci-après « le Directeur de publication »

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statuts/ au capital de xxx€ ayant son siège social au xxx, immatriculée sous le numéro xxx, n° TVA xxx, tel: xxxx
ci-après « l’Hébergeur »

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site
ci-après les « Utilisateurs »

ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ
Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

ARTICLE 3 – COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
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En outre, il est conforme aux dispositions de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de celle-ci l’Utilisateur bénéficie notamment d’un droit d’opposition (art. 32 et 38), d’accès (art. 38 et 39) et de rectification (art. 40) des données le concernant.

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